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12 juillet 2008 6 12 /07 /juillet /2008 14:30

Le Congrès de Versailles approche. Nous sommes très loin de la « République Irréprochable » annoncée par Sarkosy,  et de l’annonce faite par le rapport du comité Balladur intitulée  « une V éme république plus démocratique ».  Cette réforme est un leurre, faite de faux semblants qui ne correspondent pas du tout à l’exigence actuelle d’une démocratie citoyenne. 

Un coup d’arrêt à la dégénérescence de notre démocratie doit être donné et puisque il est refusé aux citoyens d’avoir leur mot à dire par référendum, malgré l’importance quantitative ( plus de 35 articles modifiés) de cette révision, il nous reste à bloquer cette réforme. C’est le seul moyen pour obliger les pouvoirs politiques à ouvrir enfin le grand débat public et citoyen sur nos institutions et nos procédures démocratiques.

 

 APPEL pour rejeter cette réforme.

 

Suite à la deuxième lecture du projet à l'assemblée nationale, les partis de gauche ont décidé de voter contre (PS, PCF les VERTS) , mais certains membres comme J LANG fait entendre une légère différence.!!! « Quelques socialistes sont l'objet des attentions gouvernementales, bien que le bureau national du PS se soit prononcé, à l'unanimité, contre la réforme ». Quant au Parti radical de Gauche joue au plus fin et laisse le suspense entier. Lors de la première lecture du projet de réforme des institutions, les parlementaires du Parti Radical de Gauche se sont abstenus, à part Madame Taubira qui a voté contre.


Pour le moment la majorité des 3/5 éme au Congrès de Versailles nécessaire pour valider le projet de réforme, n'est pas acquise et le gouvernement et Sarkosy font feu de tout bois pour obtenir les quelques voix manquantes. Ca se jouera à quelques voix près. L'effort porte donc sur les atermoiements du parti Radical de Gauche en particulier.

il est donc nécessaire que nous aussi nous essayons de convaincre les parlementaires du Parti Radical de Gauche, non pas de s'abstenir, mais de voter contre. 

Nous devons donc les solliciter.


Dans cette perspective,  vous trouverez ci dessous la liste des députés et sénateurs du PRG  auprès desquels nous devons intervenir. ( courriers etc..)  les adresses mails ou sites personnels de ces élus sont indiqués dans leurs fiches respectives:


a) - soit sur le site de l'assemblée nationale, (http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/comm3.asp), 
b) - soit sur le site du sénat (http://www.senat.fr/listes/senatl.html#SEN_B)
c) -  ou encore sur le site du parti radical de gauche http://www.planeteradicale.org/asp/contenu.asp?rub=83 (.Vous y trouverez aussi les autres élus et instances du PRG et les sites locaux , afin de multiplier les contacts.)



liste des parlementaires  PRG

- 8 Députés  PRG (http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/comm3.asp)
CHARASSE Gérard  (Allier (03) - GIRAUD Joël  (Hautes-Alpes (05) -  GIACOBBI Paul (Haute-Corse (20B) - ORLIAC Dominique (Lot (46) - ROBIN-RODRIGO Chantal ( Hautes-Pyrénées (65) - PINEL Sylvia ( Tarn-et-Garonne (82) - TAUBIRA Christiane (Guyane (973) - GIRARDIN Annick (St-Pierre et Miquelon(975)

-
7 Sénateurs PRG   (http://www.senat.fr/listes/senatl.html#SEN_B)

ALFONSI Nicolas, (Corse-du-Sud)- BAYLET Jean-Michel (Tarn-et-Garonne) - BOYER André (Lot -Midi-Pyrénées)  - COLLIN Yvon (Tarn-et-Garonne) -  DELFAU Gérard (Hérault -Languedoc-Roussillon) - FORTASSIN François (Hautes-Pyrénées (Midi-Pyrénées) - VENDASI François – (Haute-Corse)


Bien évidemment toute action ou initiative est la bienvenue pour les contacter.

Il reste moins d' une dizaine de jours pour alimenter cette pression.

 

 

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1 juillet 2008 2 01 /07 /juillet /2008 00:01

Une intiative à reprendre et à faire connaître; 


"Les élus de Chevaigné veulent supprimer le Sénat " ; source Ouest France; (Rennes.maville.com )

"Le conseil municipal a pris une motion refusant de désigner les délégués pour l'élection des sénateurs dont ils dénoncent les privilèges.
On savait que les sénateurs n'avaient pas bonne presse mais le conseil municipal de Chevaigné a franchi vendredi soir, 27 juin, un palier supplémentaire. Vers 20 h 15, les élus se réunissent salle Jean-Zay pour désigner les cinq délégués et les trois suppléants pour les élections sénatoriales du 21 septembre. Le préfet a demandé par arrêté à toutes les communes d'en faire autant.

Vers 20 h 15, plusieurs élus interpellent le maire, Gilles Nicolas, qui vraisemblablement ne s'y attend pas. Après un bref débat, ils lui demandent de voter une motion qui pourrait conduire à refuser la désignation des grands électeurs. Le premier magistrat accepte. Le vote est sans appel : 16 voix pour, une abstention et une voix contre. Chevaigné vient de décider de ne pas participer au vote des sénatoriales...

Réformer le Sénat

Les raisons invoquées par les conseillers municipaux sont diverses. La motion cite « une crise économique grave, des déficits publics qui touchent sévèrement les services publics, les entreprises et les particuliers ».

En clair, les auteurs de la motion estiment que les sénateurs sont bien trop payés et bénéficient « de privilèges en marge des règles de droit commun de la République ». La motion remet aussi en cause « leur utilité » à l'heure où on demande de plus en plus « d'efforts voire de sacrifices aux citoyens les plus modestes ».

Les élus de Chevaigné critiquent aussi l'immobilisme du Palais Bourbon. Le texte évoque « les difficultés rencontrées par les gouvernements successifs pour réformer l'institution sénatoriale afin de la rendre plus représentative et plus démocratique ».

En conclusion, la motion demande au président de la République d'organiser un référendum pour que « les citoyens se prononcent sur une simplification du système législatif de l'État par la suppression du Sénat »."

Ouest-France 
 http://www.rennes.maville.com/Les-elus-de-Chevaigne-veulent-supprimer-le-Senat-/re/actudet/actu_dep-655790------_actu.html


C'est une initiative formidable.  Bravo à ces élus. 

Et il faut espérer que cette proposition sera reprise par de nombreux conseils municipaux.  C'est au prix de tels projets que l'on arrivera peut être à faire comprendre aux parlementaires , au gouvernement que les citoyens sont intéressés par la réforme des institutions, qu'ils se posent les vraies questions, et qu'il serait grand temps qu'un vrai débat public sur la constitution et les institutions s'ouvre en france.

Démultiplions ces initiatives et faisons les connaître.
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25 mai 2008 7 25 /05 /mai /2008 19:15

Voilà une affiche pour l'opération en cours .
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24 mai 2008 6 24 /05 /mai /2008 21:34

Suite à des discussions sur un forum, nous avons décidé de lancer un appel à tous les forumeurs, bloggers, internautes intéressés par la question des institutions et de la modernisation de la démocratie, pour commenter tous les articles y faisant référence,  sur les médias tant internet que traditionnels, en inscrivant ce message:

 


  •  "Moi, citoyen français, électeur, demande au Président de la République, au Parlement et au Gouvernement de prendre d’urgence l’initiative d’une modification de la Constitution imposant le référendum pour toute révision constitutionnelle, étant entendu que cette modification devra précéder toutes les autres. Un Congrès Citoyen à Versailles le 7 juillet, ça vous dit ? "

De fait, si notre opération marche, et à la longue la répétition des messages sous les articles dans les sites des journaux, les forums, les blogs etc, ça peut payer, et fin juin, il sera alors temps de prévoir des rencontres ce jour là, devant la préfecture dans chaque département,. 

En attendant merci de répercuter le message,
 .....................................................ou un autre plus à votre goût,  le plus possible.
 

 


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6 décembre 2007 4 06 /12 /décembre /2007 02:02

Le Premier Ministre peut proposer un référendum

On parle souvent de l'effacement du Premier Ministre, or il lui reste au minimum un pouvoir, celui que lui confère l'article 11 de la constitution et qui consiste en la faculté de proposer au Président de la République, l'organisation d'un référendum pour tout projet de loi portant sur l'organisation des pouvoirspu blics. C'est cet article qui a été utilisé en son temps par le Général de Gaulle, pour ses deux référendums de 1962 et de 1969.

Dans l'affaire qui nous préoccupe aujourd'hui, une telle proposition respecte d'ailleurs plus la lettre de la constitution que les opérations de de Gaulle. En effet, le Président de la République a demandé au Premier Ministre de lui faire des propositions suite à la consultation des acteurs politiques, et ce durant une session parlementaire. (avec De Gaulle il y avait eu des problèmes quant au porteur de l'initiative et quant au moment de la proposition.) Ici c'est très clair et constitutionnellement sans fautes.

Article 11

"Le Président de la République, sur proposition du gouvernement pendant la durée des sessions parlementaires ou sur proposition conjointe des deux assemblées, publiées au journal officiel, peut soumettre au référendum tout projet de loi portant sur l'organisation des pouvoirs publics..." 

Dernier argument et non des moindres

a.. - Au Venezuela , il a été organisé un référendum sur la modification de 69 articles de la constitution.
b.. - En France, la révision proposée concernera a peu près un nombre
équivalent d'articles, 70 mesures dans le rapport Balladur, retenues en grande partie par la lettre d'orientation de Mr Sarkosy. Si la France veut encore se dire "le pays de la démocratie" , il serait paradoxal que les citoyens francais soient tenus à l'écart d'une telle réforme de la constitution.

Ce sont les raisons de courrier  au premier Ministre, car il clair et des constitutionnalistes ont déjà parlé pour l'attitude des parlementaires vis a vis de cette question du cumul des mandats  "d'un bal des faux culs".

la seule solution est le référendum pour faire adopter cette réforme si nécessaire à notre démocratie qui a tant s'essoufler va finir par mourir dans la médiocrité.

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3 décembre 2007 1 03 /12 /décembre /2007 17:02
Monsieur Fillon doit remettre le résultat de ses consultations politiques sur la réforme des institutions au président de la république pour le 15 décembre 2007, afin qu'une première lecture de la réforme devant le parlement puisse se faire au mois de Février 2008.   J'ai donc envoyé cette lettre au premier ministre aujourd'hui.

Monsieur le Premier Ministre

Suite à la lettre d’orientation de Monsieur le Président de la République relative à la réforme des institutions, vous allez dans les jours qui viennent lui remettre une proposition faisant état des consultations que vous avez dirigées avec les divers partis politiques. 
 
Il semble au regard des articles de presse qu’une proposition du « rapport Balladur » fait actuellement l’objet de fortes récriminations de la part de certains élus. Il s’agit bien évidemment de la proposition qui concerne l’interdiction des cumuls des mandats pour les parlementaires. Sans doute la période préélectorale des municipales qui s’ouvre ennuie les élus-candidats déclarés, mais plus généralement il est de toutes manières difficile de faire avaliser par les parlementaires une restriction de leurs propres privilèges ou « droits acquis » pourrait ‘on dire. Nous savons cette difficulté fustigée depuis longtemps par de nombreux constitutionnalistes. Et ce n’est pas l’argument maintes fois contredit du possible «changement de comportement » de notre élite politique, qui suffira à nous satisfaire.
 
Aujourd’hui, la mesure sur la fin du cumul des mandats fait consensus dans les convictions comme dans les programmes. Outre les projets présidentiels divers, le comité Balladur vient de signifier également à la majorité présidentielle que la revalorisation du Parlement est suspendue à l’application de cette règle.

Il suffit pour s’en convaincre de rappeler les termes même du rapport qui, dans son introduction rappelle par deux fois que «l’interdiction du cumul des mandats est nécessaire au succès de la réforme institutionnelle ambitieuse», et dans le corps du dossier que «l’interdiction du cumul des mandats et des fonctions est la SEULE MESURE qui corresponde vraiment aux exigences d’une démocratie parlementaire moderne».
 
Nous savons fort bien que "la question du cumul des mandats ou celle de l’instauration d’une dose de proportionnelle sont, actuellement, des sujets qui relèvent de la loi, et non de la réforme constitutionnelle." proprement dite, et que les partis politiques seront tentés de s'abriter derrière ce paravent, comme d'habitude. 
 
Cependant, le rapport Balladur ainsi d'ailleurs que la lettre d'orientation du Président de la République montrent assez l'importance d'une telle mesure dans le cadre de la réforme institutionnelle prévue. Il s’agit par cette opération de préserver les chances d’une revalorisation future du rôle du Parlement, mais aussi de favoriser la transparence et la clarté démocratiques (…).
 
Cette mesure ne peut donc être dissociée de la globalité de la réforme, et nous espérons que vous y veillerez, quitte pour ce faire à proposer la procédure référendaire pour que cette évolution nécessaire de la loi électorale soit au minimum débattue par les citoyens.
 
En vous remerciant de votre attention et dans l’attente de lire vos conclusions sur cette question institutionnelle, je vous prie de croire, Monsieur le Premier Ministre, en l’expression de mes sentiments les plus respectueux..

Bernard Uguen (29-Finistère).
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8 novembre 2007 4 08 /11 /novembre /2007 18:39

Les élections municipales approchent et les partis politiques confectionnent actuellement leurs listes de candidats. J’ai l‘honneur de vous proposer de participer à « un Pacte Démocratique des Parlementaires» relatif à une régle applicable dès les municipales.

Madame Monsieur le Député, Madame, Monsieur le Sénateur,

Vous avez été élus au parlement au printemps 2007, sur des programmes qui pour une large part s’appuyaient sur une nécessaire démocratisation de la vie politique en promouvant le passage à une Nouvelle République ; « VIéme République » pour certains , une « République irréprochable » pour d’autres.

Dans tous les cas, à l’heure actuelle, la mesure sur la fin du cumul des mandats fait consensus dans les convictions comme dans les programmes. En effet, le « comité Balladur » vient de signifier également à la majorité présidentielle que la revalorisation du parlement est suspendue à l’application de cette règle. Il suffit pour s’en convaincre de rappeler les termes même du rapport qui

- dans son introduction rappelle par deux fois que « l’interdiction du cumul des mandats était nécessaire au succès de la réforme institutionnelle ambitieuse » et

- dans le corps du dossier que " l’interdiction du cumul des mandats et des fonctions est la SEULE MESURE qui corresponde vraiment aux exigences d’une démocratie parlementaire moderne.".

Vous êtes donc tous concernés.

Autant les réformes institutionnelles sont importantes pour démocratiser la vie politique, autant les changements de comportement sont déterminants et primordiaux en la matière. Nous avons assez entendu ce dernier argument de la part de ceux qui placent les postures personnelles comme moteur éventuel d’un changement qui de fait n’arrive jamais. Nous pouvons le regretter. Pourtant, les élections municipales qui se profilent sont l’occasion de mettre en pratique ce changement de comportement civique tant attendu.

Nous avons ainsi l’honneur de demander, aux parlementaires candidats aux municipales, de bien vouloir appliquer immédiatement cette mesure pour l’échéance politique du mois de mars 2008, en faisant savoir dès la confection des listes, le mandat qu'ils retiendront à l’issue de l’élection ; soit le mandat de parlementaire, soit le mandat d’un membre de l’exécutif municipal.

Il s’agit par cette opération, de préserver les chances d’une revalorisation future du rôle du parlement, mais aussi de favoriser la transparence et la clarté démocratiques pour les futurs candidats aux postes parlementaires que vous quitterez. Vous comprendrez que ces candidats éventuels et les citoyens d’ailleurs doivent avoir le temps de préparer votre remplacement.

En comptant sur votre diligence, sur votre conviction républicaine, je vous prie de croire, Madame, Monsieur le parlementaire, en l’expression de mes sentiments les plus démocratiques.

Merci de votre attention.

(Il est bien évidemment conseillé de répercuter un telle demande auprès de votre élu ou des listes municipales de votre commune. Merci)

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2 août 2006 3 02 /08 /août /2006 23:28

Pour information .   mercredi 2 aout 2006,

Proposition de loi au Sénat pour rétablir le septennat

 PARIS (AFP) - Le sénateur Jean-Louis Masson (non inscrit, Moselle) a déposé une proposition de loi constitutionnelle visant à "rétablir à sept ans la durée du mandat présidentiel et le rendre non renouvelable", dont le texte a été distribué mercredi au Sénat.  

Selon M. Masson, le quinquennat adopté en 2000, faisant coïncider le mandat présidentiel avec celui des députés, "modifie les équilibres institutionnels", le président de la République étant "ramené à une fonction de +super Premier ministre+".

"La déliquescence de la fonction présidentielle que l'on constate actuellement résulte donc au moins autant de ce véritable bouleversement des institutions que de la responsabilité personnelle des détenteurs du pouvoir politique", fait-il valoir à l'appui de sa proposition.

Estimant que "le seul reproche que l'on pouvait faire au septennat était lié à l'usure ou à la lassitude de l'opinion à l'égard d'un président éventuellement réélu et donc en place pendant 14 ans", le sénateur propose, "pour éviter cet écueil", de prévoir que le président de la République soit élu pour "un septennat non immédiatement renouvelable". 

 

"Cela présenterait de plus l'avantage qu'au cours des dernières années de son mandat, le président en place continuerait à se consacrer pleinement à la gestion du pays et non aux préoccupations liées à sa réélection", ajoute-t-il.


Pour l'exposé des motifs suivre le lien http://www.senat.fr/leg/ppl05-455.html

Trés bonne initiative pour plusieurs raisons .  On y reviendra

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Bienvenue

Bienvenue sur le blog de la rénovation démocratique. Notre combat est de faire la promotion du Pacte démocratique, de promouvoir l'instauration d'un contre pouvoir citoyen.  Merci.    _________________________________________________________________________________________

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